Toutes les ressources Crosville la Vieille 37 résultats (6ms)

Circulaires, arrêtés, correspondance diverse relatifs aux affaires militaires (1881-1938). Tableaux de recensement (1855-1884, 1895-1940). Feuilles de renseignements, avis d'inscription sur les tableaux de recensement, correspondance diverse (1894-1939).

Sinistres survenus pendant l'année.

Projet de restauration de l'ancien presbytère : devis, cahier des charges, location du presbytère (1905-1907, 1908).

Dénombrement : liste nominative des habitants, états récapitulatifs sommaires de la population (1896-1926). Bordereaux de la maison, feuilles de ménage (1896). Tableaux du mouvement de la population (1897-1906).

Rôles des quatre contributions (1882-1929). Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1873-1903). Nomination de répartiteurs (1871-1911). Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1889-1921). Registres de déclarations des voitures attelées (1892-1901). Registres de déclarations des voitures automobiles de première et deuxième catégorie (1911-1922). Registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules (1879-1913).

Autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière (1906, 1914, 1923, 1952)

Réclamations présentées par les habitants de Crosville-la-Vieille au sujet des dégâts occasionnés par les exercices de tir sur le territoire de la commune (plan) (1912). Tableaux de classement et de réquisition des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis (1894-1929). Listes de recensement et registres uniques des chevaux, juments, mulets et mules (1892-1920).

Chemins vicinaux : budgets, dépenses à faire et ressources à créer, tarifs de conversion en tâches des prestations à exécuter en nature.

Avertissements par voie d'huissier (1908, 1912, 1922).