Toutes les ressources Dame Marie 24 résultats (6ms)

Conseil municipal (1D)

194EDT/1 , an X-1868 , Dame Marie  

Registre de délibérations du conseil municipal.

Contexte :
Commune de Dame Marie > Administration générale (D)

Instruction publique (1R)

194EDT/2 , 1853-1908 , Dame Marie  

Nominations de délégués cantonaux membres de la commission scolaire (1890, 1897). Arrêtés, circulaires et correspondance concernant les dépenses de l'instruction primaire (1853-1908). Correspondance concernant la caisse des écoles (1902), liste des enfants qui seront admis gratuitement (1853-1874).

Contexte :
Commune de Dame Marie > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

Instruction publique (1R)

194EDT/2 , 1853-1908 , Dame Marie  

Nominations de délégués cantonaux membres de la commission scolaire (1890, 1897). Arrêtés, circulaires et correspondance concernant les dépenses de l'instruction primaire (1853-1908). Correspondance concernant la caisse des écoles (1902), liste des enfants qui seront admis gratuitement (1853-1874).

Contexte :
Commune de Dame Marie > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

Conseil municipal (1D)

194EDT/1 , an X-1868 , Dame Marie  

Registre de délibérations du conseil municipal.

Contexte :
Commune de Dame Marie > Administration générale (D)

Registre de diverses déclarations

194EDT/2 , 1892-1966 , Dame Marie  

Registre d'inscription des déclarations (1933-1951). Registres de déclarations des contributions nouvelles (1892-1966). Registres de déclarations des contributions foncières des propriétés bâties et non bâties (1937-1966). Registres de déclarations des chevaux, mules, mulets, chiens, etc.. (souches)(1930-1938).

Contexte :
Commune de Dame Marie > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Sépultures

194EDT/7 , 1747-1768 , Dame Marie  
Contexte :
Commune de Dame Marie > État civil (E)

Baptêmes, mariages

194EDT/6 , 1738-1771 , Dame Marie  
Contexte :
Commune de Dame Marie > État civil (E)

Atlas par section de la commune

194EDT/3 , 1824 , Dame Marie  
Contexte :
Commune de Dame Marie > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Tables décennales

194EDT/12 , 1802-1833 , Dame Marie  
Contexte :
Commune de Dame Marie > État civil (E)