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François Bréant, à Léry et aux Damps

14 B 296 , 1772 , Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

François Bréant, à Léry et aux Damps

14 B 296 , 1772 , Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

14 B 472 , 1533-1688 , Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

14 B 472 , 1533-1688 , Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray