Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (4ms)

Arrêtés préfectoraux concernant les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1890). Déclarations pour l'exploitation de carrières, plan, cessation d'exploitation d'une marnière (1880-1953).

Procès verbal d'une adjudication d'une maison communale (1875), adjudication de loyers de maison communale

Liste des électeurs (1831-1847). Tableaux de rectifications de listes électorales (1854-1948).

Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes des bénéficiaires (1919-1933). Listes nominatives des personnes appelées à bénéficier de l'A.M.G (1919, 1944, 1955). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses, gardeuses (1879-1882).

Registre des déclarations d'ensemencement et de récolte de blé (1934-1948). Registres de culture (1941-1949). Primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle, répartition des engrais, déclaration de récolte et engagement de livraison (1947-1948). Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1904-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire (1928-1930), tableaux de recensement du bétail (1918, 1941, 1945).

Arrêté autorisant l'admission à l'hospice d'un indigent.

Vote de dépenses pour travaux à exécuter au presbytère et à l'église, devis estimatif des travaux (1888), actes d'emprunt (1884)

Registre destiné à servir à l'inventaire des actes dressés à la mairie (1808-1810). Registre de la municipalité servant à l'inscription des arrêtés et procès-verbaux de la mairie (an XIII-1859). Circulaires, instructions, correspondance (an VIII-1960). Livre de correspondance (1952-1959). État des archives de la musique (1815, 1830).

1735-janvier 1762

Arrêtés de police municipale concernant les débits de boissons (1871, 1885). Règlements municipaux sur la police du cimetière, arrêtés concernant les concessions (1885-1887). Acquisition d'un char pour le service des inhumations (1866), délibérations et règlements municipaux concernant la conduite du char funèbre (1890-1896), arrêté fixant le tarif de transport de corps dans la commune et hors commune (1945). Demande de secours à la suite d'inondations (1820).

P.V. de ventes d'herbes, de boue et bois taillis provenant de biens communaux (1870, 1877, 1918). Estimation de biens communaux (1851)