Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (4ms)

Arrêtés préfectoraux concernant les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1890). Déclarations pour l'exploitation de carrières, plan, cessation d'exploitation d'une marnière (1880-1953).

Liste des électeurs (1831-1847). Tableaux de rectifications de listes électorales (1854-1948).

Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes des bénéficiaires (1919-1933). Listes nominatives des personnes appelées à bénéficier de l'A.M.G (1919, 1944, 1955). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses, gardeuses (1879-1882).

Procès verbal d'une adjudication d'une maison communale (1875), adjudication de loyers de maison communale

Registre des déclarations d'ensemencement et de récolte de blé (1934-1948). Registres de culture (1941-1949). Primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle, répartition des engrais, déclaration de récolte et engagement de livraison (1947-1948). Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1904-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire (1928-1930), tableaux de recensement du bétail (1918, 1941, 1945).

Vote de dépenses pour travaux à exécuter au presbytère et à l'église, devis estimatif des travaux (1888), actes d'emprunt (1884)

Registre destiné à servir à l'inventaire des actes dressés à la mairie (1808-1810). Registre de la municipalité servant à l'inscription des arrêtés et procès-verbaux de la mairie (an XIII-1859). Circulaires, instructions, correspondance (an VIII-1960). Livre de correspondance (1952-1959). État des archives de la musique (1815, 1830).

Arrêté autorisant l'admission à l'hospice d'un indigent.

Arrêté, circulaire concernant la réquisition et la levée des chevaux pour l'armée, registre de réquisitions fournies par la commune pour la subsistance des troupes, paiement fait aux réquisitionnaires qui ont fourni des denrées

Arrêtés de police municipale concernant les débits de boissons (1871, 1885). Règlements municipaux sur la police du cimetière, arrêtés concernant les concessions (1885-1887). Acquisition d'un char pour le service des inhumations (1866), délibérations et règlements municipaux concernant la conduite du char funèbre (1890-1896), arrêté fixant le tarif de transport de corps dans la commune et hors commune (1945). Demande de secours à la suite d'inondations (1820).

P.V. de ventes d'herbes, de boue et bois taillis provenant de biens communaux (1870, 1877, 1918). Estimation de biens communaux (1851)

1735-janvier 1762

Grand livre de dépenses et de recettes (1958). Bordereaux de titres et de mandats (1956-1961)