Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (5ms)

Agriculture (3F)

208EDT/5 , 1904-1949 , Ecaquelon  

Registre des déclarations d'ensemencement et de récolte de blé (1934-1948). Registres de culture (1941-1949). Primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle, répartition des engrais, déclaration de récolte et engagement de livraison (1947-1948). Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1904-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire (1928-1930), tableaux de recensement du bétail (1918, 1941, 1945).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Population, économie sociale, statistiques (F)

Actes de l'administration municipale (2D)

208EDT/4 , an VIII-1960 , Ecaquelon  

Registre destiné à servir à l'inventaire des actes dressés à la mairie (1808-1810). Registre de la municipalité servant à l'inscription des arrêtés et procès-verbaux de la mairie (an XIII-1859). Circulaires, instructions, correspondance (an VIII-1960). Livre de correspondance (1952-1959). État des archives de la musique (1815, 1830).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Administration générale (D)

Établissements hospitaliers (3Q)

208EDT/12 , 1879 , Ecaquelon  

Arrêté autorisant l'admission à l'hospice d'un indigent.

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Assistance et prévoyance (Q)

Édifices du culte et cimetière (2M)

208EDT/12 , 1884-1888 , Ecaquelon  

Vote de dépenses pour travaux à exécuter au presbytère et à l'église, devis estimatif des travaux (1888), actes d'emprunt (1884)

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Édifices divers (5M)

208EDT/12 , 1875-1896 , Ecaquelon  

Procès verbal d'une adjudication d'une maison communale (1875), adjudication de loyers de maison communale

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Moyens de transport et travaux publics (2O)

208EDT/12 , 1880-1953 , Ecaquelon  

Arrêtés préfectoraux concernant les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1890). Déclarations pour l'exploitation de carrières, plan, cessation d'exploitation d'une marnière (1880-1953).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

208EDT/12 , 1879-1955 , Ecaquelon  

Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes des bénéficiaires (1919-1933). Listes nominatives des personnes appelées à bénéficier de l'A.M.G (1919, 1944, 1955). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses, gardeuses (1879-1882).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Assistance et prévoyance (Q)

Liste des électeurs, rectifications

208EDT/8 , 1831-1948 , Ecaquelon  

Liste des électeurs (1831-1847). Tableaux de rectifications de listes électorales (1854-1948).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Justice (3I)

208EDT/7 , 1851-1872 , Ecaquelon  

Listes préparatoires de la liste annuelle du jury (1871-1872). Liste des citoyens de plus de 30 ans qui peuvent être appelés à faire partie de la liste des jurés (1851,1857).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Police, hygiène publique, justice (I)

PV d'élections et d'opérations, liste d'élécteurs

208EDT/9 , 1831-1952 , Ecaquelon  

Procès-verbaux des élections des conseillers municipaux (1831-1947). P.V. de l'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1947). P.V. des élections des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1941). P.V. des élections sénatoriales (1881-1929). P.V. des élections législatives (1852-1946). Élections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République (1946). P.V. des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (1851, 1870). P.V. des opérations de l'Assemblée communale pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). P.V. des opérations de référendum (1945-1946). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires (1895-1934). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1939), les membres de la Chambre de commerce (1908-1927). Conseil de prud'hommes : listes des électeurs (1913-1948). Élections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux (1920-1952). Élections des conseils d'administration de la mutualité sociale agricole (1949-1950). Élection au conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale (1950).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Budgets, comptes administratifs, imposition extraordinaire, dépenses

208EDT/10 , 1880-1960 , Ecaquelon  

Budgets primitifs (1949-1960). Comptes administratifs (1948-1959). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1917-1960). Votes d'impositions extraordinaires (1880-1891). Décomptes pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1885). Carnets d'ordonnancements des dépenses donnant le relevé des mandats délibérés (1930-1958).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

208EDT/12 , 1854-1898 , Ecaquelon  

Correspondance concernant l'aliénation de biens communaux pour la construction d'une école (1854-1861). Construction d'une-salle de classe : cahier des charges, aliénation de rente, procès verbal d'adjudication des travaux, accord de subvention et construction d'une passerelle (1898)

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)