14 B 301
,
1664-1713
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Autres pièces
14 B 376
,
1625-1694
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 608
,
1686-1688
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 365
,
1559-1616
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 218
,
1666-1669
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Autres pièces
3 B 682
,
1737-1789
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Successions > Dossiers de successions : comptes, baux judiciaires, adjudicaons des biens provenant de successions, ventes de meubles
14 B 353
,
1751-1774
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tostes
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 785
,
1716-1725
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Autres pièces
14 B 607
,
1683-1686
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Vigor — Chanteloup
En particulier : pour blasphème, puis abjuration de la religion calviniste concernant Pierre Froustin, bourgeois d'Elbeuf (1685) - bail à Louis Cauchoi, vigneron de Chanteloup (paroisse de Saint-Vigor), de ses terres par Guillaume Cottard, sieur de Runigny et du Mesnil, de la Religion Prétendue Réformée, et arrêt sur tous les biens de ce dernier (1685-1686).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 611
,
1690
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Notariat
En particulier : exercice du notariat à Pont-de-l'Arche - vol de laine à Elbeuf - injures et menaces de pratiques de sorcelleries par des bergers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 606
,
1673-1682
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil — Curé ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Thuit-Anger — Curé
En particulier : persécution du maître des ponts et passages d'eau de Pont-de-l'Arche par ses aides dans le service (1676) - vie scandaleuse du curé de Notre-Dame du Vaudreuil (1677) - contre Simon Drouard, curé du Thuit-Anger, sous l'accusation d'avoir coupé des arbres chez Abraham de Rouen, sieur de Bernouville et du Thuit-Anger (1677-1679) - contre Jean Lemonnier et autres anciens adeptes de la Religion Prétendue Réformée de la ville d'Elbeuf convertis et relaps (1678-1681).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 526
,
1673-1674
,
Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
