Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

218EDT/29 , 1805-1955 , Epégard  

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux, citribuables, anciennes contributions, mandements

218EDT/14 , an VII-1956 , Epégard  

Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1881-1912). Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1949-1956). Tableaux des anciennes contributions directes (1946-1955). Mandements (an VII-1885, 1925).

Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Registre de délibérations

218EDT/3 , 1868-1899 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Justice (3I)

218EDT/18 , an XII-1894 , Epégard  

Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Registre des recette et dépenses, subvention, délibérations de la commission administrative

218EDT/29 , 1848-1958 , Epégard  

Registre des recettes et des dépenses, accord de subvention (1848-1897). Extraits de délibérations de la commission administrative (1868-1883, 1953-1958).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Matrice cadastrale

218EDT/12 , 1826-1844 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Fabrique d'Epegard

218EDT/27 , 1720-1904 , Epégard  

Anciens comptes des trésoriers (1777-1791). Anciens comptes (1741-1770). Comptes administratifs, comptes de gestion, budgets relatifs aux comptes de la fabrique, renouvellement du Conseil de fabrique (1836-1904). Quittances pour droit d'amortissement et rentes, baux de terres de la fabrique, constitutions de rentes, actes divers intéressant les biens de l'église (1720-1777, s.d). État de rentes et biens de la fabrique, correspondance du maire au sujet de la fabrique et du marquillier, pièces justificatives des comptes, mémoires de travaux à l'église et quittances (an IX-1819).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Cultes (P) > Culte catholique (1P)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

218EDT/25 , 1844-1905 , Epégard  

Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Listes électorales, radiations, assemblée communale, PV d'opérations, d'élections, référendum

218EDT/20 , 1851-1972 , Epégard  

Tableaux de rectification des listes électorales (1893-1961). Avis de radiations (1924-1958). Assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du 2 décembre 1851, procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (1870). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du décret du 7 novembre 1852 pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux des élections des députés (1852-1967). Procès-verbaux des élections des membres du Conseil général et des conseils d'arrondissement (1852-1967). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1876-1971). Consultation du peuple français par voie de référendum (1945-1972). Procès-verbal d'élection du président de la République (1965).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Hygiène publique et salubrité (5I)

218EDT/18 , 1905-1941 , Epégard  

Service de la vaccination.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Revenus et charges (2L)

218EDT/24 , 1852-1958 , Epégard  

Devis, factures (1866-1958). Achats de propriétés par la commune, échange de terrain, promesse de vente (1852-1894).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L)

Budgets

218EDT/22 , an IX-1957 , Epégard  

an XI-1860, 1861-1920, 1921-1957

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)