Toutes les ressources Epégard 64 résultats (18ms)

Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).

Service de la vaccination.

Chapitres additionnels (1835-1941). Comptes administratifs (an IX-1850, 1851-1957).

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

États que présente la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1875-1882). Avis de décès d'un militaire (1879). Correspondance et circulaire relatives au classement et recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1876-1902). Tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1873-1906). Registres de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1906). Tableaux de classement des voitures attelées susceptibles d'être requises pour les services de l'année (1887-1902). Registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1901). Feuilles de renseignements sur les ressources colombophiles de la commune, déclarations des propriétaires des pigeons voyageurs (1900-1917).

Procès-verbaux des élections pour le renouvellement du Conseil municipal (1831-1971). Procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1971). Protestation concernant les élections (1878). Listes des électeurs aptes à élire les juges au tribunal de commerce (1884-1954). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de commerce d'Evreux (1908-1950). Procès-verbaux des élections de la Chambre départementale d'agriculture (1927-1936). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Louviers (1908-1933). Chambre des Métiers : listes des électeurs artisans, maîtres et artisans-compagnons (1949, 1952).

Registre des passeports et visas (1785-1814, 1822). Souches relatives aux demandes d'établissement de carte d'identité (1948-1951).

Ravitaillement d'ensemble : tableaux indiquant les quantités de denrées et de bétail à livrer (1815, 1906). État des réquisitions fournies à l'autorité allemande, emprunt pour faire face à ces réquisitions (1871-1872).

Registre servant à l'inscription des livrets d'ouvriers qui ont été délivrés.

États de section des propriétés bâties et non bâties (1791). Rôles pour la contribution foncière (1792). Matrices de rôles des contributions foncière, personnelle et des portes et fenêtres (an VII-an VIII, 1812)