Police locale (1I)

219EDT/3 , 1864 , Epieds  

Demande d'autorisation pour ouvrir une salle de danse.

Contexte :
Commune de Epieds > Police, hygiène publique, justice (I)

Police générale (2I)

219EDT/3 , 1806 , Epieds  

Passeport.

Contexte :
Commune de Epieds > Police, hygiène publique, justice (I)

Population (1F)

219EDT/3 , an XII , Epieds  

État de la population.

Contexte :
Commune de Epieds > Population, économie sociale, statistiques (F)

Justice (3I)

219EDT/3 , an IV , Epieds  

Certificat de résidence.

Contexte :
Commune de Epieds > Police, hygiène publique, justice (I)

Contributions directes (1G)

219EDT/3 , 1822 , Epieds  

Mandements.

Contexte :
Commune de Epieds > Contributions, cadastre, administrations financières (G)

Revenus et charges (2L)

219EDT/3 , 1810-1854 , Epieds  

Actes de ventes à la commune de maisons et de pièces de terres, titres de propriétés

Contexte :
Commune de Epieds > Finances (L)

Personnel municipal (2K)

219EDT/3 , 1876 , Epieds  

Engagements entre les propriétaires et le sieur Adoris Baron, taupier de la commune

Contexte :
Commune de Epieds > Élections et personnel (K)

Aveu rendu par la fabrique à Louis-François de Bourbon, prince de Conti, prince du sang, seigneur des baronnies d'Ivry et de Garennes, pour des terres relevant de la baronnie de Garennes (1735) ; – déclarations des biens, revenus et charges de l'église d'Épieds en 1691, 1692 et 1732 (d'après cette dernière déclaration, les revenus étaient annuellement de 228 livres et les charges de 272 livres).

G595 , 1690-1735 , Commune d'Ivry ; Epieds ; Garennes  
Contexte :
Églises paroissiales > Épieds

1788-1790

73 B 184 , 1788-1790 , Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Sylvain-les-Moulins, Coulonges  

En particulier : procès de Jacques Tousseau, meunier de Coulonges contre François Lhérablée, laboureur d'Epieds (1789).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures > Procédures diverses