219EDT/3
,
an IV
,
Epieds
Contexte :
Commune de Epieds > Police, hygiène publique, justice (I)
219EDT/1
,
1627-1667
,
Epieds
Contexte :
Commune de Epieds > État civil (E)
219EDT/2
,
1689-1808
,
Epieds
Contexte :
Commune de Epieds > État civil (E)
219EDT/3
,
an XII
,
Epieds
Contexte :
Commune de Epieds > Population, économie sociale, statistiques (F)
219EDT/3
,
1822
,
Epieds
Contexte :
Commune de Epieds > Contributions, cadastre, administrations financières (G)
219EDT/3
,
1806
,
Epieds
Contexte :
Commune de Epieds > Police, hygiène publique, justice (I)
219EDT/3
,
1810-1854
,
Epieds
Actes de ventes à la commune de maisons et de pièces de terres, titres de propriétés
Contexte :
Commune de Epieds > Finances (L)
219EDT/3
,
1864
,
Epieds
Demande d'autorisation pour ouvrir une salle de danse.
Contexte :
Commune de Epieds > Police, hygiène publique, justice (I)
219EDT/3
,
1876
,
Epieds
Engagements entre les propriétaires et le sieur Adoris Baron, taupier de la commune
Contexte :
Commune de Epieds > Élections et personnel (K)
G595
,
1690-1735
,
Commune d'Ivry ; Epieds ; Garennes
Contexte :
Églises paroissiales > Épieds
73 B 254
,
1671
,
Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Vicomté > Saisies
9 B 73
,
1756-1771
,
Epieds ; Ezy — Bailliage ; Neuilly ; Serez
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Saisies
73 B 184
,
1788-1790
,
Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Sylvain-les-Moulins, Coulonges
En particulier : procès de Jacques Tousseau, meunier de Coulonges contre François Lhérablée, laboureur d'Epieds (1789).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures > Procédures diverses
73 B 246
,
1663-1664
,
Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Vicomté > Saisies
73 B 252
,
1669-1686
,
Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Vicomté > Saisies