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Registres de déclarations d'équidés et de voitures, contributions, taxe sur les chiens

220EDT/5 , 1822-1932 , Epinay  

Registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules (1896-1906). Registres des déclarations des voitures attelées (1895-1904). Contributions sur les chevaux, chiens, voitures, garde-chasse : registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les contribuables (1855-1932). Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et des patentes (1822-1848). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1878-1887).

Contexte :
Commune de Epinay > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Recrutement (1H)

220EDT/6 , 1816-1849 , Epinay  

Tableaux de recensement.

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Affaires militaires (H)

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (S)

220EDT/9 , s.d. , Epinay  

Documents divers en très mauvais état 18e, 19e, 20e.

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts

Conseil municipal (1D)

220EDT/1 , Epinay  

Registres servant à l'inscription des lois et décrets de la convention nationale, des assemblées des habitants, des proclamations et lettres patentes du roi ainsi que les délibérations du conseil municipal Extraits des registres de délibérations (dates illisibles, documents pourris). Tables décennales (an II-an XI). Extraits des registres de l'état civil envoyés par d'autres communes (XIXe-XXe s.).

Contexte :
Commune de Epinay > Administration générale (D)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

220EDT/9 , 1895-1899 , Epinay  

Listes nominatives des personnes appelées à bénéficier de l'assistance médicale gratuite.

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Assistance et prévoyance (Q)

Agriculture (3F)

220EDT/4 , 1892-1931 , Epinay  

Registre des cultures (1902). Statistique agricole décennale (1892). Statistiques agricoles annuels et plans de ravitaillement (1900-1931). Registres de recensement de l'agriculture et du bétail (1917-1929).

Contexte :
Commune de Epinay > Population, économie sociale, statistiques (F)

Hygiène publique et salubrité (5I)

220EDT/6 , 1914-1923 , Epinay  

Listes des personnes ayant été soumises à la vaccination.

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Affaires militaires (H)