224EDT/19
,
1936-1957
,
Essarts (Les)
Étrangers : déclarations de résidence, cartes de séjours, fiches de renseignements.
Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)
224EDT/25
,
1896-1898
,
Essarts (Les)
Budget et comptes de la fabrique.
Contexte :
Commune de Les Essarts > Cultes (P)
224EDT/20
,
1897
,
Essarts (Les)
Nominations d'un préposé pour les sonneries de cloches
Contexte :
Commune de Les Essarts > Élections et personnel (K)
224EDT/7
,
1826-1842
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
224EDT/42
,
1863-1872
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/39
,
1833-1842
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/25
,
1852-1955
,
Essarts (Les)
Correspondance relative aux chemins (1860-1911, 1938). Plans des alignements (1852, 1894 et s.d.). Rectification, aliénation, suppression, déclassement et vente de chemins (1866-1937). Demande d'alignement et autorisation de construire (1860-1904). Désignation de carrières pour extraction de matériaux destinés à la réparation des chemins (1890-1934). Projets de reconnaissance des chemins (1902-1903). Notifications d'arrêtés de reconnaissance de chemins (1933). Création d'un syndicat vicinal intercommunal (1955) . Déclaration d'ouverture de carrières (1890-1914)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)
224EDT/12
,
1915-1934
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
224EDT/4
,
1902-1965
,
Essarts (Les)
Registre des cultures (1902). Déclaration des récoltes de blé (1956-1960). Bordereau de livraison de carburants détaxés pour travaux agricoles (1955). Déclaration pour l'attribution de ces carburants (1962-1965).
Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)
224EDT/34
,
1793
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/41
,
1853-1862
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/13
,
1915-1934
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
224EDT/40
,
1843-1852
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/36
,
an XI-1812
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/4
,
1891-1970
,
Essarts (Les)
Extraits des registres de délibérations (1894-1956). Arrêtés du maire (1903-1914). Correspondance diverse (1891-1967). Cahiers de l'enregistrement de la correspondance (1943-1970) . Polices d'assurances contractées par la commune (1927-1957).
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)