Toutes les ressources Essarts (Les) 62 résultats (5ms)

Police générale (2I)

224EDT/19 , 1936-1957 , Essarts (Les)  

Étrangers : déclarations de résidence, cartes de séjours, fiches de renseignements.

Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)

Culte catholique (1P)

224EDT/25 , 1896-1898 , Essarts (Les)  

Budget et comptes de la fabrique.

Contexte :
Commune de Les Essarts > Cultes (P)

Personnel municipal (2K)

224EDT/20 , 1897 , Essarts (Les)  

Nominations d'un préposé pour les sonneries de cloches

Contexte :
Commune de Les Essarts > Élections et personnel (K)

Chemin (correspondance, plans, modifications), carrières, syndicat vicinal

224EDT/25 , 1852-1955 , Essarts (Les)  

Correspondance relative aux chemins (1860-1911, 1938). Plans des alignements (1852, 1894 et s.d.). Rectification, aliénation, suppression, déclassement et vente de chemins (1866-1937). Demande d'alignement et autorisation de construire (1860-1904). Désignation de carrières pour extraction de matériaux destinés à la réparation des chemins (1890-1934). Projets de reconnaissance des chemins (1902-1903). Notifications d'arrêtés de reconnaissance de chemins (1933). Création d'un syndicat vicinal intercommunal (1955) . Déclaration d'ouverture de carrières (1890-1914)

Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Agriculture (3F)

224EDT/4 , 1902-1965 , Essarts (Les)  

Registre des cultures (1902). Déclaration des récoltes de blé (1956-1960). Bordereau de livraison de carburants détaxés pour travaux agricoles (1955). Déclaration pour l'attribution de ces carburants (1962-1965).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)

Extraits de délibérations, arrêtés du maire, correspondance, polices d'assurance

224EDT/4 , 1891-1970 , Essarts (Les)  

Extraits des registres de délibérations (1894-1956). Arrêtés du maire (1903-1914). Correspondance diverse (1891-1967). Cahiers de l'enregistrement de la correspondance (1943-1970) . Polices d'assurances contractées par la commune (1927-1957).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)