Toutes les ressources Evreux — Bailliage 808 résultats (14ms)

mars 1685-mai 1686

1 B 179 , mars 1685-mai 1686 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

avril-septembre 1705

1 B 110 , avril-septembre 1705 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

juin 1756-juillet 1766

1 B 204 , juin 1756-juillet 1766 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

avril 1698-mars 1699

1 B 102 , avril 1698-mars 1699 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

octobre 1765-août 1770

1 B 145 , octobre 1765-août 1770 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

Dépôts et procès-verbaux

1 B 302 , septembre 1761-août 1790 , Evreux — Bailliage  

Registre contenant aussi, collés à l'intérieur, reçus, décharges, lettres concernant des dépôts, demandes d'indemnités.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Jugements, dictums

Registre d'audience de la police générale au Prétoire royal, contenant surtout les règlements et la lecture de ceux-ci devant les officiers et les représentants des communautés d'arts et métiers.

1 B 252 , avril 1711-août 1725 , Evreux — Bailliage  

Audiences tenues en la Chambre du Conseil du bailliage, en l'audience ordinaire de police devant le lieutenant général du bailliage d'Évreux ou au prétoire ordinaire du bailliage royal de police d'Évreux.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Police générale et parculière

avril 1718-mai 1721

1 B 121 , avril 1718-mai 1721 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

janvier-août 1687

1 B 157 , janvier-août 1687 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Dictums du bailliage civil

mars 1752-janvier 1756

1 B 266 , mars 1752-janvier 1756 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers > Registres des actes de récepon des maîtres, apprens et gardes-jurés des corporaons des arts et méers d'Évreux.

février-novembre 1745

1 B 200 , février-novembre 1745 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

avril 1788-juillet 1790

1 B 54 , avril 1788-juillet 1790 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire

1725-1729

1 B 123 , 1725-1729 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

octobre 1673-juin 1675

1 B 2 , octobre 1673-juin 1675 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > Présentations pour les demandeurs et défendeurs et défauts