Toutes les ressources Evreux (arrondissement), députés (élections) 6 résultats (10ms)

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

3 M 147 , mai 1837 , Evreux (arrondissement), députés (élections)  
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3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Monarchie de Juillet

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).

3 M 153 , septembre-octobre 1842 , Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)  
Contexte :
3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Monarchie de Juillet

Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).

3 M 152 , 1842 , Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)  
Contexte :
3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Monarchie de Juillet
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