Toutes les ressources Evreux — Vicomté 279 résultats (8ms)

septembre-décembre 1629

1 B 406 , septembre-décembre 1629 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1709

1 B 454 , 1709 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1771

1 B 516 , 1771 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1700

1 B 622 , 1700 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Dictums

1781

1 B 526 , 1781 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1655-1657

1 B 612 , 1655-1657 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Dictums

1748

1 B 493 , 1748 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1702

1 B 569 , 1702 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

1731

1 B 476 , 1731 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1749

1 B 494 , 1749 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1751

1 B 496 , 1751 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1643

1 B 415 , 1643 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1692

1 B 557 , 1692 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

1767

1 B 648 , 1767 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements de rapports, procès verbaux, requêtes, qualités, licitaons

1734

1 B 479 , 1734 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences