Toutes les ressources Ferrière-sur-Risle — Vicomté 125 résultats (37ms)

novembre 1773-juin 1780

8 B 365 , novembre 1773-juin 1780 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences > Registres d'audiences

1787

8 B 351 , 1787 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements

1659

8 B 403 , 1659 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1756-1764

8 B 362 , 1756-1764 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences > Registres d'audiences

mars 1784-septembre 1790

8 B 423 , mars 1784-septembre 1790 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1748-1751

8 B 384 , 1748-1751 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses

1789

8 B 353 , 1789 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements

1773-1776

8 B 390 , 1773-1776 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses

février 1779-1783

8 B 370 , février 1779-1783 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences > Qualités de sentences

1735-mai 1737

8 B 316 , 1735-mai 1737 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Registres plumifs

1761-novembre 1765

8 B 419 , 1761-novembre 1765 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1677-1678

8 B 407 , 1677-1678 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

octobre 1765-1767

8 B 367 , octobre 1765-1767 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences > Qualités de sentences

octobre 1744-septembre 1745

8 B 317 , octobre 1744-septembre 1745 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif de jugement et dictums

1766

8 B 330 , 1766 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements