Toutes les ressources Ferrière-sur-Risle — Vicomté 125 résultats (4ms)

1659

8 B 403 , 1659 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1789

8 B 353 , 1789 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements

septembre 1717-juin 1720

8 B 312 , septembre 1717-juin 1720 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  

Registre plumitif et des dictons.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Registres plumifs

1756-1764

8 B 362 , 1756-1764 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences > Registres d'audiences

1773-1776

8 B 390 , 1773-1776 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses

mars 1784-septembre 1790

8 B 423 , mars 1784-septembre 1790 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

février-novembre 1655

8 B 401 , février-novembre 1655 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1677-1678

8 B 407 , 1677-1678 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1768-1774

8 B 389 , 1768-1774 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses

février-mars 1731

8 B 358 , février-mars 1731 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  

Registre comportant des lacunes.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences > Registres d'audiences

1748-1751

8 B 384 , 1748-1751 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Procédures > Dossiers de procédures diverses

février 1779-1783

8 B 370 , février 1779-1783 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Jugements, sentences > Qualités de sentences

1761-novembre 1765

8 B 419 , 1761-novembre 1765 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

1766

8 B 330 , 1766 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements

1735-mai 1737

8 B 316 , 1735-mai 1737 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Registres plumifs