Toutes les ressources Fleury-sur-Andelle (Eure, France) 297 résultats (7ms)

Fleury-sur-Andelle

76W9448-9449 , 1940-1970 , Fleury-sur-Andelle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Fleury-sur-Andelle

5O/6/316 , 1816-1946 , Fleury-sur-Andelle (Eure, France)  

Eglise (1816-1939) ; Presbytère (1850-1946) ; Cimetière (1842-1939) ; Bâtiments communaux (1865-1922).

Fleury-sur-Andelle

76W3312-3315 , 1940-1970 , Fleury-sur-Andelle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Fleury-sur-Andelle

5O/6/315 , 1844-1938 , Fleury-sur-Andelle (Eure, France)  

Maison d'école (1849-1938) ; Mairie (1850-1908) ; Bâtiments divers (1844-1932) ; Fontaines,... (1850-1921) ; Assurances (1866-1896).

Fleury-sur-Andelle

76W5932-5933 , 1940-1970 , Fleury-sur-Andelle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Fleury-sur-Andelle

76W8956 , 1940-1970 , Fleury-sur-Andelle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.