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Copie de la déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique de Breuilpont depuis le 10 juillet 1640 et extraits sommaires des contrats de donation et d'acquisition (1690) ; –« déclaration du revenu de la fabrique, suivant les contrats qui se sont trouvés dans les archives », fournie à Auberlin Hocbocq, écuyer, sieur de La Force, avocat à Évreux, commis à l'exercice de l'office de contrôleur du greffier des domaines et des gens de main-morte dudit diocèse (1704) ; – déclaration rendue par la fabrique à Jean-François Robert du Busc-Richard, chevalier, seigneur de Lom-moye, de La Prévôté, de Flexanville et autres lieux, des terres appartenant à ladite fabrique et relevant des fiefs de Lommoye et de La Prévôté (1739).

• Cote :

  G453

• Date :

  1690-1739

• Description physique :

  Description physique : (Liasse .) — 4 pièces, papier

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Evreux (ville d')
    • Flexanville
    • Lommoye (fief du)
    • Prévôté (La), fief
  • Personne (physique ou morale)
    • Du Busc-Richard, Jean-François
    • Hocbocq, Aubertin
    • La Force (le seigneur de)
• Plan de classement
  Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

  Églises paroissiales

  Breuilpont

  Copie de la déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique de Breuilpont depuis le 10 juillet 1640 et extraits sommaires des contrats de donation et d'acquisition (1690) ; –« déclaration du revenu de la fabrique, suivant les contrats qui se sont trouvés dans les archives », fournie à Auberlin Hocbocq, écuyer, sieur de La Force, avocat à Évreux, commis à l'exercice de l'office de contrôleur du greffier des domaines et des gens de main-morte dudit diocèse (1704) ; – déclaration rendue par la fabrique à Jean-François Robert du Busc-Richard, chevalier, seigneur de Lom-moye, de La Prévôté, de Flexanville et autres lieux, des terres appartenant à ladite fabrique et relevant des fiefs de Lommoye et de La Prévôté (1739).