4 B 543
,
octobre 1723-avril 1726
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Tutelles, successions > Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
4 B 494
,
décembre 1789-novembre 1790
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes d'audience
4 B 497
,
mars 1757-décembre 1766
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence
4 B 542
,
octobre 1719-juin 1723
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Tutelles, successions > Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
4 B 499
,
janvier 1770-décembre 1772
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence
4 B 545
,
mars 1767-juillet 1768
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Tutelles, successions > Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
4 B 504
,
1780
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence
4 B 519
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Procédures > Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
4 B 491
,
juin 1783-juillet 1785
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes d'audience
4 B 521
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Procédures > Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
4 B 529
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Procédures > Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
4 B 527
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Procédures > Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
4 B 548
,
février 1784-avril 1786
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Tutelles, successions > Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
4 B 525
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Procédures > Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
4 B 493
,
août 1788-novembre 1789
,
Folleville — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes d'audience
