Toutes les ressources Fontaine-la-Soret (Eure, France) 140 résultats (10ms)

Fontaine-la-Soret

76W3323-3330 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Fontaine-la-Soret

76W8960 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Fontaine-la-Soret

76W250 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Fontaine-la-Soret

5O/6/323 , 1826-1937 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  

Eglise (1866-1912) ; Presbytère (1826-1930) ; Cimetière (1849-1939) ; Maison d'école et Ecole (1837-1937) ; Mairie (1879) ; Bâtiments communaux (1932) ; Fontaines,... (1872-1909) ; Assurances (1908).

Fontaine-la-Soret

76W7773 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
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Fontaine-la-Soret

3 P 6 322 , 1827 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  

1827 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties