Toutes les ressources Foyer communal 3 résultats (15ms)

Type d'immeuble : Foyer communal

76W9001 , 1940-1970 , Foyer communal  

Construction

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Harcourt

Nom de l'immeuble : Foyer communal

76W1323 , 1940-1970 , Foyer communal  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception provisoire des immeubles > Beaumont-le-Roger

Type d'immeuble : Foyer communal

76W9188 , 1940-1970 , Foyer communal  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Saint-Pierre-des-Fleurs
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