Toutes les ressources Giverny (Eure, France) 143 résultats (14ms)

Giverny

76W8988 , 1940-1970 , Giverny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Giverny

76W8054 , 1940-1970 , Giverny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Giverny

5O/6/354 , 1826-1939 , Giverny (Eure, France)  

Eglise (1826-1923) : Presbytère (1806-1903) ; Cimetière (1861-1939) ; Maison d'école (1851-1930) ; Travaux communaux (1865-1932) ; Fontaines,... (1903-1910) ; Assurances (1929).

/medias/customer_2/cadastre/3p6/3P6_363/FRAD027_3P6_363_0001_jpg_/0_0.jpg
181 médias

Giverny

3 P 6 363 , 1837 , Giverny (Eure, France)  

1837 Tableau indicatif des propriétés foncières

Giverny

76W3575-3578 , 1940-1970 , Giverny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Giverny

76W6001 , 1940-1970 , Giverny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers