Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
3PL/1285/3
,
7 juin 1837
,
Grossœuvre (Eure, France)
La Serre _ le bout de la Ville _ Le Buisson St Pierre _ La Mare Fondue _ la pelle à Four _ La Fosse dame Gille _ La Mare Fondue _ Le Vieux Moulin _ Les Merisiers _ Les Marnières Blanches
3PL/1285/4
,
7 juin 1837
,
Grossœuvre (Eure, France)
Mur la Vie _ Le Chemin de la Brosse _ Les Longs Champs _ Bois du Génièvre _ La Mare de Vienne _ Grossoeuvre _ La mare Brulée _ Grossoeuvre _ Bois du Génièvre _ Grossoeuvre _ la Mare de Vienne _ Bois des Couards
Grossœuvre. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Grossoeuvre _ Canton de Saint André - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 7 Juin 1837, sous l'administration de M. Passy, Préfet _ M. Cissay, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Letailleur, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1285/1
Date :
7 juin 1837
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Letailleur, Géomètre de 1re classe.
Grossœuvre. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Grossoeuvre _ Canton de Saint André - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 7 Juin 1837, sous l'administration de M. Passy, Préfet _ M. Cissay, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Letailleur, Géomètre de 1re classe.
Grossœuvre. Section B _ du Vieux Moulin _ Feuille Unique
Cote :
3PL/1285/3
Date :
7 juin 1837
Description physique :
Dimensions : 106.5 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 2500
Origine :
M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Letailleur, Géomètre de 1re classe.
Présentation du contenu :
La Serre _ le bout de la Ville _ Le Buisson St Pierre _ La Mare Fondue _ la pelle à Four _ La Fosse dame Gille _ La Mare Fondue _ Le Vieux Moulin _ Les Merisiers _ Les Marnières Blanches
Grossœuvre. Section C _ de l'Eglise _ Feuille Unique
Cote :
3PL/1285/4
Date :
7 juin 1837
Description physique :
Dimensions : 106.5 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 2500
Origine :
M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Letailleur, Géomètre de 1re classe.
Présentation du contenu :
Mur la Vie _ Le Chemin de la Brosse _ Les Longs Champs _ Bois du Génièvre _ La Mare de Vienne _ Grossoeuvre _ La mare Brulée _ Grossoeuvre _ Bois du Génièvre _ Grossoeuvre _ la Mare de Vienne _ Bois des Couards
