Toutes les ressources Groupe scolaire 4 résultats (4ms)

Type d'immeuble : Groupe scolaire

76W8748 , 1940-1970 , Groupe scolaire  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Andelys (Les)

Type d'immeuble : Immeuble rue du Neubourg ; construction d'un groupe scolaire

76W9208 , 1940-1970 , Groupe scolaire  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Saussaye (La)

Nom de l'ilot : Ilot H Nom de l'immeuble : Groupe scolaire

76W985 , 1940-1970 , Groupe scolaire ; Ilot H  

Dossiers entrepreneurs, contrôle véritas

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Andelys (Les)

Nom de l'ilot : Ilot H Nom de l'immeuble : Groupe scolaire

76W986 , 1940-1970 , Groupe scolaire ; Ilot H  

Dossiers entrepreneurs, pièces comptables

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Andelys (Les)
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