5O/6/420
,
1849-1947
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
Bâtiments communaux (1860) ; Assurances (1861-1937) ; Cimetière (1842-1939) ; Fontaines, mares, puits,... (1858-1947) ; Bâtiments divers (1865-1937) ; Mairie-école (1907-1922) ; Maison d'école (1850-1938).
5O/6/419
,
1812-1938
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
Eglise (1844-1938) ; Presbytère (1812-1905).
11 médias
6M435
,
1901
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
76W3650-3652
,
1940-1970
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
12 médias
6M434
,
1896
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
12 médias
6M436
,
1906
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
12 médias
6M437
,
1911
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
104 médias
3 P 6 428
,
1826
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
1826 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
10 médias
6M440
,
1931
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
13 médias
6M433
,
1891
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
9 médias
6M441
,
1936
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
11 médias
6M438
,
1921
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
9 médias
140 T 15 340
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Haye-Saint-Sylvestre (La)-Landin (Le)
76W9014-9015
,
1940-1970
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
9 médias
6M439
,
1926
,
Houlbec-Cocherel (Eure, France)