Toutes les ressources Ivry-la-Bataille — Malmaison (La) 3 résultats (6ms)

Poursuites à la requête de Jean-François Polet, pour injures

73 B 238 , 1781 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Malmaison (La)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles > Procédures contre Jacques Laurent, laboureur à la Malmaison, paroisse Saint-Marn d'Ivry

Poursuites à la requête de Bocquet et de Guillaume Bottier, décimateurs, fermiers de la manse abbatiale d'Ivry, pour injures et diffamations

73 B 239 , 1787 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Abbaye ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Malmaison (La)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles > Procédures contre Jacques Laurent, laboureur à la Malmaison, paroisse Saint-Marn d'Ivry
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