Toutes les ressources Moyaux — Vicomté 131 résultats (5ms)

juillet 1783-août 1786

4 B 570 , juillet 1783-août 1786 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Plumif, audiences > Minutes d'audiences

1775

4 B 587 , 1775 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

mai 1742-juillet 1766

4 B 564 , mai 1742-juillet 1766 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Plumif, audiences > Minutes d'audiences

juillet 1777-septembre 1780

4 B 568 , juillet 1777-septembre 1780 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Plumif, audiences > Minutes d'audiences

Décrets divers

4 B 667 , 1766-1789 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Saisies

1779

4 B 591 , 1779 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

Enquêtes, auditions de témoins

4 B 605 , 1789-1790 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures

1776

4 B 588 , 1776 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

octobre 1739-août 1740

4 B 563 , octobre 1739-août 1740 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Plumif, audiences > Minutes d'audiences

Transcription et enregistrement des lois

4 B 555 , 9 novembre 1789-26 juin 1790 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux

(1786-1787, 1735-1787)

4 B 643 , 1735-1787 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Procédures > Procédures closes entre 1786 et 1790 et pièces isolées

(1788-1790)

4 B 644 , 1788-1790 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Procédures > Procédures closes entre 1786 et 1790 et pièces isolées

Procédures closes entre 1760 et 1769

4 B 617 , 1760-1769 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Procédures

octobre 1677-décembre 1678

4 B 561 , octobre 1677-décembre 1678 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Plumif, audiences > Minutes d'audiences