Toutes les ressources Nassandres (Eure, France) 92 résultats (5ms)

Nassandres

76W337-341 , 1940-1970 , Nassandres (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales
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3 médias

NASSANDRES

140 T 17 425 , Nassandres (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Mesnil-Hardray (Le)-Normanville

Nassandres

76W8401-8406 , 1940-1970 , Nassandres (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Nassandres

76W9080-9082 , 1940-1970 , Nassandres (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Nassandres

76W6245-6246 , 1940-1970 , Nassandres (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Nassandres

76W4169-4205 , 1940-1970 , Nassandres (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers