H823
,
1622
,
Campin (triège du), sis au Neubourg ; Neubourg (Le)
Bail à ferme passé par le prieur et les religieux de Beaumont à Jean Guenet, bourgeois du Neubourg, d'une portion de dîme, nommée le Campin, située paroisse Saint-Paul du Neubourg, pour le prix de 60 sous tournois par an.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Beaumont-le-Roger
3 B 681
,
1789
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Successions > Dossiers de successions : comptes, baux judiciaires, adjudicaons des biens provenant de successions, ventes de meubles
3 B 644
,
1655-1656
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de parculiers
14 B 355
,
1669-1687
,
Neubourg (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Pierre Lemaître, à Iville, Hectomare, Crestot, Cesseville, Le Troncq, Criquebeuf-la-Campagne, Saint-Aubin-d'Ecrosville et Hondouville.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
3 B 646
,
1653-1659
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de parculiers
3 B 673
,
1789-1790
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté du Neubourg > Biens de parculiers
3 B 674
,
1790
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté du Neubourg > Biens de parculiers
3 B 754
,
1721-1727
,
Beaumont-le-Roger ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Dossiers de tutelles : principalement comptes de tutelles, quelques émancipaons
3 B 562
,
1787-1788
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
3 B 676
,
1769-1775
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
En particulier : succession de Guillaume Mordret, élu en l'élection de Conches (au Neubourg) avec mémoires de soins de Clavier, chirurgien au Neubourg (1770-1771).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Successions > Dossiers de successions : comptes, baux judiciaires, adjudicaons des biens provenant de successions, ventes de meubles
3 B 1054
,
1774-1781
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 812
,
septembre 1670-mars 1671
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
En particulier : inventaire des papiers d'Henri de Vieuxpont et vente de ses meubles (août-novembre 1670).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures
3 B 457
,
1692-1711
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
En particulier : contentieux entre Henry Baron et Toussaint Philippe (du Neubourg) (1711).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1708 et 1714 et pièces isolées
3 B 1078
,
1785-1788
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Crosville-la-Vieille ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 1020
,
1761-1763
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures