Toutes les ressources Nonancourt — Vicomté 57 résultats (5ms)

Etats de frais, mises et débours

9 B 223 , 1680-1720 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

avril 1704-1706

9 B 201 , avril 1704-1706 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

janvier-août 1675

9 B 182 , janvier-août 1675 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif : registres du greffe

décembre 1679-janvier 1681

9 B 186 , décembre 1679-janvier 1681 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

juin-novembre 1669

9 B 180 , juin-novembre 1669 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif : registres du greffe

1719-1720

9 B 205 , 1719-1720 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

1686-1699

9 B 213 , 1686-1699 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Minutes de sentence

janvier-novembre 1633

9 B 175 , janvier-novembre 1633 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Minutes d'audience

octobre 1687-juillet 1688

9 B 192 , octobre 1687-juillet 1688 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

mai 1691-février 1693

9 B 195 , mai 1691-février 1693 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

1668-1685

9 B 212 , 1668-1685 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Minutes de sentence

octobre 1667-mai 1669

9 B 179 , octobre 1667-mai 1669 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif : registres du greffe

1694-janvier 1695

9 B 197 , 1694-janvier 1695 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

juillet 1688-février 1690

9 B 193 , juillet 1688-février 1690 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté