Toutes les ressources Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France) 76 résultats (58ms)

Notre-Dame-de-l'Isle

76W4241-4242 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Notre-Dame-de-l'Isle

76W6264 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Notre-Dame-de-l'Isle

76W9096 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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Notre-Dame-de-l'Isle. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Notre-Dame-de-l'Isle. _ Canton des Andelys - Andelys, Eure. _ Terminé sur le terrain en 1830, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Ledanois, Maire et sous la direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes. _ - M. Hautier, Géomètre en chef. _ Par M. Charpentier, Géomètre de 1re classe

3PL/584/1 , 1830 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Notre-Dame-de-l'Isle
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Notre-Dame-de-L'Isle - Atlas. Cartes du marquisat de Clère-Panilleuse. *

2 PL 125 , 18e s , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France) ; Panilleuse (Eure, France) ; Clère (marquisat de) (Eure, France)  

Atlas de 19 cartes de plans parcellaires avec indication des tenanciers et parcelles numérotées (extrait de E 158). Voir les suppléments en 2 Pl 126., 18e siècle, O. Ms. papier, encre noir et rouge, lavis, aquarellé pour les limites de sections, orienté, légendé. Chaque feuille est encadrée d'un motif ornemental., 1- 132 x 86,8, 2- 113,5 x 85,5, 3- 95,8 x 87,5, 4- 136,5 x 72, 5- 181 x 50, 6- 127 x 77, 7- 121 x 72, 8- 127,5 x 87,5, 9- 168 x 67,5, 10- 100,5 x 71,5, 11- 95 x 70,3, 12- 115,5 x 77,5, 13- 123,5 x 82, 14- 102 x 58, 15- 133 x 95, 16- 128 x 66, 17- 103 x 47,5, 18- 100 x 46, 19- 115,5 x 84