Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 294 résultats (19ms)

Répertoire général

448BIS/Q/2-31 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires

Actes sous seing privé

440Q/35-45 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités

Actes civils publics

439Q/135-203 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités

Du 22 septembre 1924 au 19 juillet 1930

441Q/98 , 22/09/1924-19/07/1930 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession