Toutes les ressources Planches (Les) 5 résultats (9ms)

1640-1642

14 B 212 , 1640-1642 , Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : contentieux entre Louis de Noyon, receveur de la terre des Planches, et Philippe Isabel du Martin (1642).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

Confrérie de charité.

G1550 , 1716 , Evreux (ville d') ; Planches (Les)  

Sentence rendue par Charles Alleaume, grand archidiacre et vicaire général d'Évreux, pour régler le différend pendant entre la Charité d'Amfreville-sur-Iton et le curé des Planches, qui avait « empesché lesdits frères (de charité) de faire leurs fonctions qu'ils ont accoustumé de faire touttes les années en la messe paroissiale, revestus de leurs habits et chapron de charité, et les avait troublés dans la perception des redevances annuelles qui leur sont dues par les paroissiens dudit lieu des Planches » : « Nous ordonnons que l'échevin, prévost et frères de la charitté d'Amfreville-sur-Iton rendront audit sieur curé des Planches tout l'honneur qu'ils doivent à son caractère et qu'ils ne paroistront jamais dans l'église des Planches qu'avec tout le respect deub au lieu saint, et que le sieur curé sera tenu de les y recevoir avec honnesteté, lorsqu'ils yront y faire quelques fonctions de leurs charges, tant pour ce qui regarde la sépulture des corps que pour la perception de leurs redevances », etc.

Contexte :
Confréries > Amfreville-sur-Iton

Déclarations fournies par les curés des Planches à Geneviève de Brissac Nouzière, aux Ursulines de Rouen et à Nicolas Bioche ayant épousé Marie-Barbe Picard (1737), pour les terres de leur bénéfice cure relevant de la seigneurie des Planches ; – quittance d'une somme de 100 sous payée par le curé des Planches « pour l'extinction et amortissement du droit de tiers et danger de tous les bois de la province de Normandie » (1678).

G990 , 1648-1742 , Planches (Les) ; Rouen (Abbayes, monastères : Ursulines)  
Contexte :
Églises paroissiales > Planches (Les)

Déclarations et aveu rendus par les trésoriers de la fabrique et de la confrérie du Saint-Sacrement à Geneviève de Brissac Nouzière, veuve de M. le Painteur, seigneur des Planches, ayant épousé en secondes noces Charles de Houel, marquis de Morainville (1682), aux Ursulines de Rouen, « patronnes de la terre et seigneurie des Planches (1715), et à Jean-Charles Durand, seigneur des Planches, pour des terres relevant de ladite seigneurie ; – copie de l'engagement pris par les héritiers de Guillaume Le Boulenger, de fournir chaque année « deux pots et demi d'huile de noix ou rabette », pour l'entretien d'une lampe ardente dans l'église « chacun jour des dimanches et fesles sollempnelles ».

G988 , 1531-1770 , Morainville ; Planches (Les) ; Rouen (Abbayes, monastères : Ursulines)  
Contexte :
Églises paroissiales > Planches (Les)

Localités de M à V

14 B 527 , 1673-1674 , Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville  

Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
Fin des résultats