Toutes les ressources Pont-Audemer (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement 2 résultats (7ms)

Evreux, Louviers et Pont-Audemer

2 M 75 , an VIII-1833 , Evreux (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement ; Louviers (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement ; Pont-Audemer (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements nommés (régime de la loi du 28 pluviôse an VIII et du sénatus-consulte du 16 thermidor an X) (jusqu'à la loi du 22 juin 1833) > Conseillers d'arrondissements nommés : notices individuelles par arrondissements
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