Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
- Plan, coupe et élévation, cotés et légendés du bâtiment hospitalier _ - Plan, coupe et élévation, cotés et légendés du bâtiment d'administration et des services généraux _ 10 janvier 1869 _ O. Ms, calque, encre noir et rouge, lavis rose, échelle : 0,01 _ 51,6 x 37 ; 51 x 35
Pont-Authou _"Projet de construction d'un asile pour la vieillesse".
Cote :
6 Pl 436
Date :
1869
Présentation du contenu :
- Plan, coupe et élévation, cotés et légendés du bâtiment hospitalier _ - Plan, coupe et élévation, cotés et légendés du bâtiment d'administration et des services généraux _ 10 janvier 1869 _ O. Ms, calque, encre noir et rouge, lavis rose, échelle : 0,01 _ 51,6 x 37 ; 51 x 35
