Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 309 résultats (7ms)

Baux sous seing privé

460BIS/Q/1-3 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités

Actes sous seing privé

460Q/32-39 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités

Actes civils publics

459Q/112-162 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités

Répertoire général

468BIS/Q/1-35 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires

Nicolas Vallée, bourgeois de Pont-de-l'Arche et ses enfants dont Jean Vallée l'aîné

14 B 802 , 1578-1663 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Documents rattachés au fonds > Seigneurerie > Titres (contrats de mariage, décrets d'héritages, comptes, inventaires, partages de successions) de divers membres de la famille Vallée intéressant principalement l'office de greffier des juridictions de Pont-de-l'Arche

1924

2221 W 53 , 1924 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

De 1867 à 1868

468BIS/Q/6 , 1867-1868 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général