Plan légendé "marqué en noir avec le projet de reconstruction des nouveaux bâtiments des prisons marqués en rouge" _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre noir, lavis gris, ocre et rose, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 53,3 x 37,5
Elévation de la façade du côté de la cour des prisons et coupe transversale du petit bâtiment. Plan légendé du 1e étage _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre, lavis rose, gris et ocre, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 38 x 53,5
Procédures diverses, 1781 (En particulier : rapt et séduction commis par Roch Racine, berger, sur Hélène Morel, de Bray ; non-déclaration de grossesse par Marie-Rose Désormeaux, veuve de Jacques Jourdain, de Criquebeuf ; port d'arme et charivari à Cesseville.)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Pont-de-l'Arche _"Plan des juridiction et prisons du Pont-de-l'Arche".
Cote :
6 Pl 440
Date :
1778
Présentation du contenu :
Plan légendé "marqué en noir avec le projet de reconstruction des nouveaux bâtiments des prisons marqués en rouge" _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre noir, lavis gris, ocre et rose, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 53,3 x 37,5
Elévation de la façade du côté de la cour des prisons et coupe transversale du petit bâtiment. Plan légendé du 1e étage _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre, lavis rose, gris et ocre, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 38 x 53,5
Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche _ Bailliage, causes criminelles _ Procédures
Cote :
14 B 671
Date :
1781
Présentation du contenu :
Procédures diverses, 1781 (En particulier : rapt et séduction commis par Roch Racine, berger, sur Hélène Morel, de Bray ; non-déclaration de grossesse par Marie-Rose Désormeaux, veuve de Jacques Jourdain, de Criquebeuf ; port d'arme et charivari à Cesseville.)
