Elévation de la façade du côté de la cour des prisons et coupe transversale du petit bâtiment. Plan légendé du 1e étage _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre, lavis rose, gris et ocre, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 38 x 53,5
Procédures diverses, 1781 (En particulier : rapt et séduction commis par Roch Racine, berger, sur Hélène Morel, de Bray ; non-déclaration de grossesse par Marie-Rose Désormeaux, veuve de Jacques Jourdain, de Criquebeuf ; port d'arme et charivari à Cesseville.)
Plan légendé "marqué en noir avec le projet de reconstruction des nouveaux bâtiments des prisons marqués en rouge" _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre noir, lavis gris, ocre et rose, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 53,3 x 37,5
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Elévation de la façade du côté de la cour des prisons et coupe transversale du petit bâtiment. Plan légendé du 1e étage _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre, lavis rose, gris et ocre, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 38 x 53,5
Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche _ Bailliage, causes criminelles _ Procédures
Cote :
14 B 671
Date :
1781
Présentation du contenu :
Procédures diverses, 1781 (En particulier : rapt et séduction commis par Roch Racine, berger, sur Hélène Morel, de Bray ; non-déclaration de grossesse par Marie-Rose Désormeaux, veuve de Jacques Jourdain, de Criquebeuf ; port d'arme et charivari à Cesseville.)
Pont-de-l'Arche _"Plan des juridiction et prisons du Pont-de-l'Arche".
Cote :
6 Pl 440
Date :
1778
Présentation du contenu :
Plan légendé "marqué en noir avec le projet de reconstruction des nouveaux bâtiments des prisons marqués en rouge" _ 15 mai 1778 _ O. Ms, papier, encre noir, lavis gris, ocre et rose, échelle : 5 toises = 13,5 cm _ 53,3 x 37,5
