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(1687-1689, 1677-1689)

14 B 225 , 1677-1689 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie — Presbytère  

En particulier : état du presbytère de Portejoie (1689).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
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