Toutes les ressources Poses (Eure, France) 181 résultats (7ms)

Poses

76W9124 , 1940-1970 , Poses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Poses

76W9479 , 1940-1970 , Poses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Poses

76W9479 , 1940-1970 , Poses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Poses

76W9124 , 1940-1970 , Poses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Poses

5O/6/576 , Poses (Eure, France)  
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17 médias

POSES

140 T 18 474 , Poses (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Notre-Dame-de-L'Isle-Provemont

Poses

76W4537-4549 , 1940-1970 , Poses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers