Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (5ms)

Actes civils publics

621Q/1-59 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Actes sous seing privé

622Q/1-2 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Baux sous seing privé

623Q/1-2 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Du 25 mai 1911 au 20 avril 1912

621Q/35 , 25/05/1911-20/04/1912 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 novembre 1894 au 22 juin 1895

621Q/13 , 13/11/1894-22/06/1895 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 juin 1932 au 5 décembre 1933

621Q/54 , 25/06/1932-05/12/1933 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

23 mars 1948 au 18 décembre 1950

2223 W 2 , 23/03/1948-18/12/1950 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Baux sous seing privé

Du 23 septembre 1899 au 7 mai 1900

621Q/21 , 23/09/1899-07/05/1900 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 janvier 1896 au 18 septembre 1896

621Q/15 , 24/01/1896-18/09/1896 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics