Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 124 résultats (4ms)
621Q/1-59
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Déclarations extérieures de succession
624Q/10-11
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Actes sous seing privé
622Q/1-2
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Répertoire général
625Q/1-12
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Registres de recettes ou de formalités
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Baux sous seing privé
623Q/1-2
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de mutation par décès
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
2223 W 1 - 2223 W 2
,
1941-1950
,
Quillebeuf-sur-Seine
Du 10 août 1893 au 28 mars 1894
621Q/11
,
10/08/1893-28/03/1894
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 23 septembre 1899 au 7 mai 1900
621Q/21
,
23/09/1899-07/05/1900
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 4 mars 1907 au 30 novembre 1909
623Q/11
,
04/03/1907-30/11/1909
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
23 mars 1948 au 18 décembre 1950
2223 W 2
,
23/03/1948-18/12/1950
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 25 février 1899 au 23 septembre 1899
621Q/20
,
25/02/1899-23/09/1899
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 1er août 1898 au 19 juillet 1899
624Q/9
,
01/08/1898-19/07/1899
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :