Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (5ms)
621Q/1-59
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Déclarations extérieures de succession
624Q/10-11
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Actes sous seing privé
622Q/1-2
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Répertoire général
625Q/1-12
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Baux sous seing privé
623Q/1-2
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Registres de recettes ou de formalités
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Déclarations de mutation par décès
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
Quillebeuf-sur-Seine
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
2223 W 1 - 2223 W 2
,
1941-1950
,
Quillebeuf-sur-Seine
Du 25 mai 1911 au 20 avril 1912
621Q/35
,
25/05/1911-20/04/1912
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 13 novembre 1894 au 22 juin 1895
621Q/13
,
13/11/1894-22/06/1895
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 25 juin 1932 au 5 décembre 1933
621Q/54
,
25/06/1932-05/12/1933
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
23 mars 1948 au 18 décembre 1950
2223 W 2
,
23/03/1948-18/12/1950
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 23 septembre 1899 au 7 mai 1900
621Q/21
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23/09/1899-07/05/1900
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Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 24 janvier 1896 au 18 septembre 1896
621Q/15
,
24/01/1896-18/09/1896
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :