Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 124 résultats (4ms)

Actes civils publics

621Q/1-59 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Actes sous seing privé

622Q/1-2 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Baux sous seing privé

623Q/1-2 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Du 10 août 1893 au 28 mars 1894

621Q/11 , 10/08/1893-28/03/1894 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 septembre 1899 au 7 mai 1900

621Q/21 , 23/09/1899-07/05/1900 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 mars 1907 au 30 novembre 1909

623Q/11 , 04/03/1907-30/11/1909 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

23 mars 1948 au 18 décembre 1950

2223 W 2 , 23/03/1948-18/12/1950 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Baux sous seing privé

Du 1er août 1898 au 19 juillet 1899

624Q/9 , 01/08/1898-19/07/1899 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès