Toutes les ressources Royaumont (Val-d'Oise), abbaye 8 résultats (4ms)
67 B 1
,
juin-octobre 1674
,
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Contrôle des exploits : enregistrement des procédures
67 B 1
,
juin-octobre 1674
,
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Procédures civiles diverses, pieds de meubles, informations, exploits, inventaires de biens, actes notariés
67 B 2
,
1633-1661
,
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Procédures civiles diverses, pieds de meubles, informations, exploits, inventaires de biens, actes notariés
67 B 2
,
1633-1661
,
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Procédure concernant la tutelle des mineurs de Gabriel Letellier, sieur d'Irreville, maître réformateur des Eaux et Forêts de la vicomté de Pont-de-1'Arche - plainte de sa veuve pour soustraction d'écritures
67 B 3
,
1660-1663
,
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Pont-de-l'Arche — Vicomté — Eaux et Forêts ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Procédure concernant la tutelle des mineurs de Gabriel Letellier, sieur d'Irreville, maître réformateur des Eaux et Forêts de la vicomté de Pont-de-1'Arche - plainte de sa veuve pour soustraction d'écritures
67 B 3
,
1660-1663
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Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Pont-de-l'Arche — Vicomté — Eaux et Forêts ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Justice de l'abbaye royale de Royaumont.-Exercice par le lieutenant général de Pont-de-l'Arche de la juridiction ordinaire de l'abbaye royale de Royaumont tombé en régale par décès de l'abbé : plumitif d'audiences - mise en la main du roi du revenu temporel de cette abbaye à la Haye-Malherbe
67 B 4
,
novembre 1728-1734
,
Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Pont-de-l'Arche — Vicomté — Eaux et Forêts ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Justice de l'abbaye royale de Royaumont.-Exercice par le lieutenant général de Pont-de-l'Arche de la juridiction ordinaire de l'abbaye royale de Royaumont tombé en régale par décès de l'abbé : plumitif d'audiences - mise en la main du roi du revenu temporel de cette abbaye à la Haye-Malherbe
67 B 4
,
novembre 1728-1734
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Haye-Malherbe — Justice seigneuriale ; Pont-de-l'Arche — Vicomté — Eaux et Forêts ; Royaumont (Val-d'Oise), abbaye
Contexte :
Fin des résultats