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Sacquenville : Publication.
Sacquenville.
Donation à l'abbaye par Pierre de la Goulafrière, chevalier, de la dîme du panage de ses bois de Sacquenville et de la dîme des récoltes provenant des terres défrichées ou à défricher.
Plan d'occupation des sols de Sacquenville
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.
Sacquenville.
Donation à l'abbaye par Pierre de la Goulafrière, chevalier, de la dîme du panage de ses bois de Sacquenville et de la dîme des récoltes provenant des terres défrichées ou à défricher.
Plan d'occupation des sols de Sacquenville
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.
Paroisse de Sacquenville.
Donation par Eude du Bosc au chapitre d'Évreux, de la dîme du fief que le donateur possédait à Sacquenville (XIIIe siècle) ; – copie du bail à ferme de la grosse dîme de Sacquenville passé par messire Claude de La Sengle, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, commandeur de Saint-Étienne-de-Renneville, à Guillaume et à Colas Le Pelley, à Berthauld et à Jean Ducy, « aux charges, conditions et moyens accoutumés et à la charge des preneurs de rendre et payer chaque année au doyen et chapitre de Notre-Dame d'Évreux et aux religieux, abbé et couvent de Saint-Taurin d'Évreux, les redevances qu'ils ont accoutumé d'avoir à prendre sur ladite dîme, et au curé dudit lieu de Sacquenville 20 boisseaux de blé et 20 boisseaux d'avoine chaque année » (1602).
Paroisse de Sacquenville.
Donation par Eude du Bosc au chapitre d'Évreux, de la dîme du fief que le donateur possédait à Sacquenville (XIIIe siècle) ; – copie du bail à ferme de la grosse dîme de Sacquenville passé par messire Claude de La Sengle, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, commandeur de Saint-Étienne-de-Renneville, à Guillaume et à Colas Le Pelley, à Berthauld et à Jean Ducy, « aux charges, conditions et moyens accoutumés et à la charge des preneurs de rendre et payer chaque année au doyen et chapitre de Notre-Dame d'Évreux et aux religieux, abbé et couvent de Saint-Taurin d'Évreux, les redevances qu'ils ont accoutumé d'avoir à prendre sur ladite dîme, et au curé dudit lieu de Sacquenville 20 boisseaux de blé et 20 boisseaux d'avoine chaque année » (1602).
Aveu rendu par la fabrique à « Marie-Françoise Hargault, veuve de Jean-Henry Tetart, conseiller, secrétaire du Roy, maison, couronne de France, dame du noble fief, terre et seigneurie de Brettemare, auquel a été réuni celui de Sacquenville » pour des terres relevant dudit fief (1755) ; – reconnaissance d'une rente de 30 sous 6 deniers due à la fabrique par Michel Bréant, au nom et comme héritier de feu Robert Bréant, son père (1733).
Aveu rendu par la fabrique à « Marie-Françoise Hargault, veuve de Jean-Henry Tetart, conseiller, secrétaire du Roy, maison, couronne de France, dame du noble fief, terre et seigneurie de Brettemare, auquel a été réuni celui de Sacquenville » pour des terres relevant dudit fief (1755) ; – reconnaissance d'une rente de 30 sous 6 deniers due à la fabrique par Michel Bréant, au nom et comme héritier de feu Robert Bréant, son père (1733).
Confrérie de charité.
Donation à la Charité par Dom Claude de Mailloc, abbé de la Croix-Saint-Leufroi, d'une acre et demie de terre en trois pièces, situées à Sacquenville (1610) ; – contrats de constitution au profit de la Chanté par Cardin Godard et Louis Godard, son fils, et par Thomas Belhomme, laboureurs, d'une rente de 9 livres tournois, au capital de 126 livres tournois, et d'une autre rente de 5 livres 11 sous 1 denier au capital de 100 livres (1648-1702).
Sacquenville.
Bail à fieffe passé par Richard, abbé, et par le couvent de Saint-Taurin aux templiers de Saint-Étienne-de-Renneville et à Robert Payart, précepteur de l'ordre du Temple en Normandie, de toutes les dîmes que l'abbaye possédait dans la paroisse de Sacquenville, moyennant une rente annuelle de 6 setiers de pur froment, 6 setiers de méteil et 6 setiers d'avoine (1265) ; aveu rendu par Charles Le Clerc, demeurant à Gauville, à Claude de Saint-Simon, chevalier, commandeur de Saint-Étienne-de-Renneville, pour 35 perches de terre sises à Sacquenville et relevant de la seigneurie dudit lieu.
Confrérie de charité.
Donation à la Charité par Dom Claude de Mailloc, abbé de la Croix-Saint-Leufroi, d'une acre et demie de terre en trois pièces, situées à Sacquenville (1610) ; – contrats de constitution au profit de la Chanté par Cardin Godard et Louis Godard, son fils, et par Thomas Belhomme, laboureurs, d'une rente de 9 livres tournois, au capital de 126 livres tournois, et d'une autre rente de 5 livres 11 sous 1 denier au capital de 100 livres (1648-1702).
Sacquenville.
Bail à fieffe passé par Richard, abbé, et par le couvent de Saint-Taurin aux templiers de Saint-Étienne-de-Renneville et à Robert Payart, précepteur de l'ordre du Temple en Normandie, de toutes les dîmes que l'abbaye possédait dans la paroisse de Sacquenville, moyennant une rente annuelle de 6 setiers de pur froment, 6 setiers de méteil et 6 setiers d'avoine (1265) ; aveu rendu par Charles Le Clerc, demeurant à Gauville, à Claude de Saint-Simon, chevalier, commandeur de Saint-Étienne-de-Renneville, pour 35 perches de terre sises à Sacquenville et relevant de la seigneurie dudit lieu.