Toutes les ressources Saint-Just 19 résultats (21ms)
16 B 1496
,
1681
,
Saint-Just ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Saint-Just : Dossier administratif de 1972 à 1979.
1400 W 65
,
1972-1979
,
Saint-Just
Plan d'occupation des sols de Saint-Just
1206 W 148
,
Saint-Just
Consultation des services, consultation du conseil municipal.
Gilles Le Courayer, marchand, notamment contre Claude Lecauchois (1661-1690), Nicolas Le Clerc, de Saint-Just (1683)
16 B 560
,
1655-1698
,
Saint-Just ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Saint-Just : Arrêt POS révisé.
1337 W 15
,
Saint-Just
Plan d'occupation des sols de Saint-Just
1206 W 95
,
Saint-Just
Consultation du conseil municipal avant approbation, publication, enquête publique, approbation.
Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.
1400 W 66
,
1984-1986
,
Saint-Just
Martin-Pierre et Pierre, dit Du Moustier, de Saint-Just : décret des héritages
16 B 1390
,
1651
,
Saint-Just ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990, approbation modification du 31 août 1992.
1400 W 41
,
1990-1992
,
Saint-Just
Saint-Just : Approbation 1ère révision, arrêt POS 2ème révision.
1337 W 57
,
Saint-Just
Saint-Just : Approbation.
1337 W 5
,
Saint-Just
Plan d'occupation des sols de Saint-Just
1206 W 147
,
Saint-Just
Consultation du conseil municipal.
Testament de Catherine Du Côté, veuve de Jean Legrand, léguant à la fabrique une rente de 4 livres, « se retenant le droit de sépulture dans ladite église pour elle et les siens au lieu et place où ont esté inhumés ses anciens parens, avec permission de faire faire une épitaphe où sera inscritte ladite fondation » (1688) ; – baux à ferme des terres et des vignes de la fabrique situées à Saint-Pierre-d'Autils et à Saint-Just ; –« estât des contrats et pièces concernantes le bien et revenu de l'église, » de 1512 à 1670.
G1194
,
1512-1789
,
Saint-Just ; Saint-Pierre-d'Autils
Contexte :
Constitution au profit de la fabrique par François Delacourt, d'une rente de 42 sous 10 deniers tournois, en représentation d'une somme de 30 livres tournois, léguée par Catherine de Fumechon, veuve de Georges de Limoges, chevalier, seigneur de Renneville (1606) ; – contrats de revalidation de deux rentes, l'une de vingt sous, l'autre de quarante sous, données à la fabrique en 1597 par Gabriel de Limoges, écuyer, sieur de Saint-Just, du Fayel et de « la Grand-fray ».
G1095
,
1606-1768
,
Fayel (Le), Hameau de Perriers-sur-Andelle ; Grand-Fray (Le), fief ; Renneville ; Saint-Just
Contexte :
Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Louis Le Carpentier, avocat au Parlement de Paris, « seigneur en sa partie du fief de Martot scis en la parroisse de Vraiville » (1691), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roi des provinces de Picardie et d'Artois, etc. (1720), à Thomas de Boissel, écuyer, seigneur de la Harengère (1754), au chapitre cathédral de Rouen, seigneur en partie de Fouqueville et de Mandeville (1755, 1774), à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, chevalier, marquis de Becthomas (1768) et à Jean-Jacques-Pierre Quenet de Saint-Just, chevalier, seigneur et patron de Saint-Didier, conseiller honoraire en la grande chambre du Parlement de Normandie (1783), pour des terres relevant des fiefs de Martot et de la Harengère, du marquisat de Becthomas et des seigneuries de Mandeville et de Saint-Didier.
G1177
,
1691-1783
,
Artois (L') ; Bec-Thomas (Le) ; Fouqueville ; Harengère (La) ; Mandeville ; Martot ; Paris (Parlement de) ; Picardie (La) ; Rouen (Chapitre Cathédral) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Didier-des-Bois ; Saint-Just ; Vraiville
Contexte :