Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Saint-Pierre-du-Bosguérard. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Pierre-du-Boscguerard _ Canton d'Amfreville - Louviers - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1828, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaître, Préfet _ M. Pelvillain, Maire _ sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Caffin, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1034/BIS/1
Date :
1828
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Caffin, Géomètre de 1re classe.
Saint-Pierre-du-Bosguérard. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Pierre-du-Boscguerard _ Canton d'Amfreville - Louviers - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1828, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaître, Préfet _ M. Pelvillain, Maire _ sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Caffin, Géomètre de 1re classe.
Thuit-Signol - "Plan visuel des fiefs de Conches …". *
Cote :
2 PL 174
Date :
1784
Description physique :
Importance matérielle : avec support :183,2 x 166,6
Dimensions : 180,2 x 163,7
Particularité physique : O. Ms. papier, aquarellé, rose d'orientation, légende, cartouches pour légende et armes de François Nicolas Duresnel, chanoine de Saint-Malo, conseiller au Parlement de Normandie.
Présentation du contenu :
Plan des pièces sur Thuit-Signol et extensions sur Saint-Pierre-des-Cercueils et Saint-Pierre-du-Bosguérard (extrait de E 647)
