Toutes les ressources Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France) 193 résultats (10ms)

Saint-Pierre-du-Vauvray

76W379 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Saint-Pierre-de-Vauvray

76W4727 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Saint-Pierre-du-Vauvray

76W9192 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Saint-Pierre-du-Vauvray

76W8651-8652 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Saint-Pierre-du-Vauvray

76W6551-6552 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Saint-Pierre-du-Vauvray

76W4728-4738 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers