Toutes les ressources Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France) 39 résultats (8ms)

Saint-Quentin-des-Isles

76W9194 , 1940-1970 , Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Saint-Quentin-des-Isles

76W6555-6556 , 1940-1970 , Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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54 médias

Tables (1792-1902)

8 Mi 2805-8 , 1792-1902 , Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France)  
Contexte :
Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France) > Tables décennales