Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Plans parcellaires avec indication des tenanciers, des numéros de parcelles et des trièges (extrait de 2 F 2218 "cueilloir en forme de terrier des champarts", Commanderie de Bourgoult. Voir H 1610, terrier avec nombreux plans inclus), par Laroche, 1775, Premier atlas, O. Ms. papier, limites en rouge, orienté et rose d'orientation, légende. "La fleur de lis marque les héritages du domaine non fieffé , l'étoile marque ceux venus par retrait féodal", 1- "Saint-Vincent en 3 cartes. 1ere partie" : 58,3 x 42,3, 2- "Saint-Vincent 2e partie" : 58 x 43, 3- "Saint-Vincent en 3 cartes.3eme partie" : 57,5 x 42,5 , Deuxième atlas, O. Ms. papier, aquarellé, orienté et rose d'orientation. "Les pièces marquées d'une étoiles sont sujettes à champart", 4- "Première carte de l'atlas de Saint-Vincent-des-Bois et 3 feuilles…" : 60 x 44, 5- "2e carte de l'atlas …" : 60 x 44,5, 6- "Troisième carte de l'atlas … et dernière" : 59,7 x 44
Saint-Vincent-des-Bois. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Vincent des Bois _ Canton de Vernon - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1825, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Ledanois, Maire _ et sous la Direction de M. Aubelin, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1332/1
Date :
1825
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Saint-Vincent-des-Bois. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Vincent des Bois _ Canton de Vernon - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1825, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Ledanois, Maire _ et sous la Direction de M. Aubelin, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Saint-Vincent-des-Bois - Plans de la paroisse en deux atlas de 3 feuilles chacun. *
Cote :
2 PL 168
Date :
1775
Présentation du contenu :
Plans parcellaires avec indication des tenanciers, des numéros de parcelles et des trièges (extrait de 2 F 2218 "cueilloir en forme de terrier des champarts", Commanderie de Bourgoult. Voir H 1610, terrier avec nombreux plans inclus), par Laroche, 1775, Premier atlas, O. Ms. papier, limites en rouge, orienté et rose d'orientation, légende. "La fleur de lis marque les héritages du domaine non fieffé , l'étoile marque ceux venus par retrait féodal", 1- "Saint-Vincent en 3 cartes. 1ere partie" : 58,3 x 42,3, 2- "Saint-Vincent 2e partie" : 58 x 43, 3- "Saint-Vincent en 3 cartes.3eme partie" : 57,5 x 42,5 , Deuxième atlas, O. Ms. papier, aquarellé, orienté et rose d'orientation. "Les pièces marquées d'une étoiles sont sujettes à champart", 4- "Première carte de l'atlas de Saint-Vincent-des-Bois et 3 feuilles…" : 60 x 44, 5- "2e carte de l'atlas …" : 60 x 44,5, 6- "Troisième carte de l'atlas … et dernière" : 59,7 x 44
