Toutes les ressources Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) 12 résultats (5ms)

février 1741-juillet 1747

70 B 10 , février 1741-juillet 1747 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  

Avec productions (1741-1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

avril 1727-1728

70 B 5 , avril 1727-1728 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

septembre 1729-septembre 1734

70 B 7 , septembre 1729-septembre 1734 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

février-septembre 1729

70 B 6 , février-septembre 1729 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

février-novembre 1723

70 B 2 , février-novembre 1723 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

octobre 1734-juillet 1738

70 B 8 , octobre 1734-juillet 1738 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

novembre 1723-1724

70 B 3 , novembre 1723-1724 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

1725-mars 1727

70 B 4 , 1725-mars 1727 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

16 mai-1723 février

70 B 1 , 16 mai-1723 février , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

octobre 1738-août 1740

70 B 9 , octobre 1738-août 1740 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles > Plumif

François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en particulier à Igoville, Gouy et Sotteville, aux Authieux, à Tourville-la-Rivière

14 B 346 , 1785-1786 , Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), (Seine-Maritime) ; Gouy (Seine-Maritime) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Rouen — Prison ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Localités de M à V

14 B 527 , 1673-1674 , Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville  

Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
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