Toutes les ressources Thilliers-en-Vexin (Les) (Eure, France) 47 résultats (6ms)

Thilliers-en-Vexin (Les)

76W6611 , 1940-1970 , Thilliers-en-Vexin (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Thilliers-en-Vexin (Les)

76W4817 , 1940-1970 , Thilliers-en-Vexin (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Thilliers-en-Vexin (Les)

76W9216 , 1940-1970 , Thilliers-en-Vexin (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.