Toutes les ressources Torpt (Le) (Eure, France) 16 résultats (4ms)

Torpt (Le)

76W9226 , 1940-1970 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Torpt (Le)

76W6641-6642 , 1940-1970 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Torpt (Le)

76W8664 , 1940-1970 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
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6 médias

TORPT (LE)

140 T 22 646 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Symphorien-Tourville-sur-Pont-Audemer