Toutes les ressources Torpt (Le) (Eure, France) 16 résultats (16ms)

Torpt (Le)

76W9226 , 1940-1970 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
/medias/customer_2/serieT/140T/140T22/FRAD027_140T22_646_0001_jpg_/0_0.jpg
6 médias

TORPT (LE)

140 T 22 646 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Symphorien-Tourville-sur-Pont-Audemer

Torpt (Le)

76W8664 , 1940-1970 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Torpt (Le)

76W6641-6642 , 1940-1970 , Torpt (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers