Toutes les ressources Tourville-sur-Pont-Audemer (Eure, France) 51 résultats (9ms)

Tourville-sur-Pont-Audemer

76W6650 , 1940-1970 , Tourville-sur-Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Tourville-sur-Pont-Audemer

76W4858 , 1940-1970 , Tourville-sur-Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Tourville-sur-Pont-Audemer

76W9231 , 1940-1970 , Tourville-sur-Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Tourville-sur-Pont-Audemer

76W8667 , 1940-1970 , Tourville-sur-Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
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Tourville-sur-Pont-Audemer. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Tourville _ Canton de Pontaudemer - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 25 avril 1832, sous l'administration de M. A Passy, Préfet _ M.Tourville, Maire _ sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Girard, Géomètre de 1re classe.

3PL/939/1 , 25 avril 1832 , Tourville-sur-Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Tourville-sur-Pont-Audemer