Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Vézillon. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Vézillon. _ Canton des Andelys - Andelys, Eure. _ Terminé le terrain en 1830, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Challenge, Maire et sous la direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes. _ - M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Folin, Géomètre des 1re classe.
Cote :
3PL/590/1
Date :
1830
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Folin, Géomètre des 1re classe
Vézillon. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Vézillon. _ Canton des Andelys - Andelys, Eure. _ Terminé le terrain en 1830, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Challenge, Maire et sous la direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes. _ - M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Folin, Géomètre des 1re classe.
